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Marques déposées par BROCHARD Francine
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POUPEE BICENTENAIRE DE 1789
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUPEE BICENTENAIRE DE 1789
BROCHARD Francine, épouse CAILLE

Numéro de dépôt :
1451381
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1998
POUPEE BICENTENAIRE DE 1789 de BROCHARD Francine

Présentation de la marque POUPEE BICENTENAIRE DE 1789

Déposée le 24 février 1988 par BROCHARD Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUPEE BICENTENAIRE DE 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROCHARD Francine, épouse CAILLE, domicilié(e) Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. - France.

La marque POUPEE BICENTENAIRE DE 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUPEE BICENTENAIRE DE 1789 est expirée depuis le 24 février 1998.

BROCHARD Francine a également déposé les autres marques suivantes : SANS CULOTTE , ÇA IRA


BROCHARD Francine, épouse CAILLE - Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France


COMEXPORT P.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Jouets, notamment poupées de toute nature, en toutes matières.